Marque enregistrée - Marque en non vigueur

santésens
SMARTSANTE GESTION, SASU Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3970505
Date de dépôt :
18/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/12/2022
santésens de SMARTSANTE GESTION

Présentation de la marque santésens

Déposée le 18 décembre 2012 par SMARTSANTE GESTIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « santésens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est SMARTSANTE GESTIONTODO domicilié(e) 19 rue de Varenne - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 046 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLP AVOCATS, M. LEGER Jean-Marie domicilié(e) 19 rue Ampère - 75017 - PARIS - France.

La marque santésens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970505.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque santésens est expirée depuis le 18 décembre 2022.

SMARTSANTE GESTION a également déposé les autres marques suivantes : la sécurité cardiovasculaire , CARDIOSENS , SMARTSANTE


SMARTSANTE GESTION, SASU Société par actions simplifiée à associé unique - 19 rue de Varenne - 75007 - PARIS - France - SIREN 789046315


FLP AVOCATS, M. LEGER Jean-Marie - 19 rue Ampère - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Programmes informatiques ; logiciels d'analyse de risques ; systèmes expert (logiciels) dans le domaine de la santé ; publications électroniques ; outils (logiciels, appareils et instruments) de traitement de l'information ;

Affaires financières ; produits et services d'assurance ; produits et services de prévoyance ; services de dépistage et de suivi de risques médicaux dans le domaine de l'assurance santé ou de la prévoyance ; courtage en assurances ; constitution de fonds de prévoyance ;

Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de téléconférences ; services de transmission de fichiers numériques ou de messages ; plateforme-téléphonique dans le domaine médical ; services d'assistance téléphonique et en ligne dans le domaine de la prévention, du dépistage, du suivi et du traitement des risques médicaux ;

Conception et élaboration de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; élaboration de logiciels ; étude de projets techniques ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels et de bases de données informatique ; recherche et développement de nouveaux produits ou services pour des tiers ;

Assistance médicale ; services de télémédecine ; services de téléassistance dans le domaine médical ; services de dépistage médical ; services de suivi des risques médicaux ; services d'évaluation des risques médicaux en entreprise ; dépistage et suivi des risques cardiovasculaires ; services d'autoévaluation des risques médicaux ; services d'autoévaluation des risques cardiovasculaires ; services de diagnostic médical ; services de consultation dans le domaine médical et pharmaceutique ; location d'équipements médicaux ; services de santé ; services de collecte et de suivi de mesures dans le domaine médical ; services d'alerte dans le domaine de la santé.